Description du poste

One RH recrute actuellement pour Carbonloop.

Notre client, la société CARBONLOOP (www.carbonloop.energy) filiale à 100% du groupe KOUROS offre un service de décarbonation accélérée pour les industries et la mobilité lourde, basé sur un procédé unique combinant la production d’énergies neutres en carbone à partir de résidus de biomasse et un puits de carbone local et durable, générant des crédits carbone.

Cette solution énergétique innovante et totalement intégrée (incluant approvisionnement biomasse, opérations et maintenance, gestion des services associés) permet ainsi à des industriels consommant de l’électricité et de la chaleur ou de l’hydrogène de bénéficier d’une énergie dite « carbone négatif » et pouvoir ainsi répondre de manière pratique et concrète à leurs engagements en matière de réduction des gaz à effet de serre.

Pour atteindre l’ambition que CARBONLOOP s’est fixée de proposer ses services sur plus de 200 sites d’ici à 2030, CARBONLOOP est à la recherche de son juriste (H/F).

Rattaché(e) à la Directrice Générale, vous interviendrez sur les sujets suivants:

FONDATIONS JURIDIQUES
- Finaliser les architectures contractuelles et les modèles de contrats et processus (clients, fournisseurs, partenaires, salariés, ...) qui minimisent les risques et maximisent les opportunités permises par le cadre réglementaire. L'objectif étant de progressivement industrialiser ces activités et responsabiliser les équipes en charge (commerce, achats, ...)
- Finaliser la mise en place du cadre légal dû au contexte de création de société

CORPORATE
- Intervenir sur le volet corporate (en lien avec le Directeur Administratif et Financier) : suivi du secrétariat juridique des entités: approbation des comptes, rédaction des PV, création de sociétés, augmentation de capital...
- Veiller à la conformité juridique de l’ensemble des documents de la société
- Mettre en place une veille juridique sur les sujets réglementaires (marché de l’énergie, carbone, hydrogène, biochar, biomasse)
- Aider la Direction Générale à gérer les risques légaux dû à son activité en résumant les grandes évolutions réglementaires impactant la stratégie, en fournissant des recommandations stratégiques et opérationnelles vulgarisées
- Participer à la sensibilisation / formation des opérationnels sur des thématiques juridiques;
- Travailler avec les cabinets d’avocat spécialisés et les piloter (périmètre d'intervention, livrables, budget)

PROJETS
- Apporter votre expertise juridique pour encadrer les projets : de l’analyse des enjeux et risques juridiques jusqu’à la production de livrables juridiques
- Participer à la négociation, rédaction et relecture de contrats de prestations de services
- Participer aux négociations dans le cadre de financement, sécuriser ces contrats