Description du poste

Filiale à 100% du groupe Kouros, la société CARBONLOOP offre un service de décarbonation accélérée pour les industries et la mobilité lourde, basé sur un procédé unique combinant la production d’énergies neutres en carbone à partir de résidus de biomasse et un puits de carbone local et durable, générant des crédits carbone.
Cette solution énergétique innovante et totalement intégrée (incluant approvisionnement biomasse, opérations et maintenance, gestion des services associés) permet ainsi à des industriels consommant de l’électricité et de la chaleur ou de l’hydrogène de bénéficier d’une énergie dite « carbone négatif » et pouvoir ainsi répondre de manière pratique et concrète à leurs engagements en matière de réduction des gaz à effet de serre.
Nous avons pour ambition de proposer nos services sur plus de 200 sites d’ici à 2030 ! Dans le cadre de notre lancement, nous recherchons notre juriste projets !

Rattaché au Directeur Administratif et Financier, vous intervenez sur les sujets suivants :

Le volet juridique :

• Assurer la gestion du risque et la conformité réglementaire de Carbonloop par la rédaction et la mise en œuvre d’architectures contractuelles, de modèles de contrats et de processus (clients, fournisseurs, partenaires, salariés,...)
• Industrialiser les activités juridiques
• Accompagner, former et responsabiliser les équipes opérationnelles dans l’utilisation et la mise en oeuvre des modèles et processus définis
• Finaliser la mise en place du cadre légal dû au contexte de création de société

Le volet Corporate :

• En étroite collaboration avec la Direction Financière :
• Assurer le suivi du secrétariat juridique des entités (approbation des comptes, rédaction des PV, création de sociétés, augmentation de capital…)
• Veiller à la conformité juridique de l’ensemble des documents de la société
• Mettre en place une veille juridique sur les sujets réglementaires (marché de l’énergie, carbone, hydrogène, biochar, biomasse)
• Accompagner la Direction Générale dans la gestion des risques légaux par la définition et la formalisation de recommandations stratégiques et opérationnelles vulgarisées
• Accompagner et former les équipes opérationnelles sur les thématiques juridiques
• Piloter les relations avec les cabinets d’avocat spécialisés (périmètre d'intervention, livrables, budget)

Le volet Projets :

• Encadrer la définition et la réalisation des projets par la mise à disposition de votre expertise juridique (analyse de risques, production de livrables associés)
• Participer à la rédaction et la relecture des contrats de prestations de services
• Participer aux négociations avec les prestataires de service
• Participer aux négociations dans le cadre de financement afin de sécuriser ces contrats