En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Emploi-Environnement
Formations professionnelles
Fiche de l'institut « Elegia Formation »
Formation Elegia Formation

Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel

Formation Inter / Intra | 2 jours | A partir de 1450€ HT

Objectifs pédagogiques

• Comprendre la structure du droit applicable
• Appliquer une méthode de veille réglementaire efficace
• Identifier les sources de références fiables et établir la liste de ses obligations réglementaires
• Organiser son évaluation de conformité et se maintenir à jour

Publics concernés

Responsables de site - Responsables QSE - Toute personne chargée de la veille réglementaire

Programme

1. Veille réglementaire : de quoi parle-t-on ?

• processus de veille réglementaire dans l'entreprise : sélectionner les textes, informer sur la réglementation, évaluer la conformité de l’entreprise
• mieux définir pour optimiser son temps : quels objectifs opérationnels pour la veille réglementaire ?
• champ d’application de la veille réglementaire QSE : quels textes suivre ?
• rôles du chargé de veille réglementaire
Atelier « Adapter sa veille réglementaire » :
- plan d'actions : définir les objectifs opérationnels de sa veille et son champ d’application
- partage d'expériences : échanges sur les rôles du chargé de veille réglementaire dans l'entreprise

2. Sélectionner les textes applicables

• structure du droit français et son articulation avec le droit européen pour les non-juristes
• qu’est-ce qu’un code, un décret, un arrêté, un règlement, une norme, une directive ?
• hiérarchie des textes
• où trouver les textes ? sources officielles ou non
Atelier « Orienter ses recherches » :
- construction d'outil (check-list) : identifier, puis lister les textes applicables à un thème réglementaire donné
- partage de pratiques : échanger sur les diverses sources d’information utilisées

3. Définir la structure optimale de son référentiel

• identifier les personnes dans l’entreprise chargées d'appliquer la réglementation
• quels textes conserver et comment les suivre ? gérer les modifications
• quel support pour un référentiel réglementaire efficace et pratique ? (tableur, logiciel spécifique…)
• comment gérer le temps dédié à la veille ?
Atelier « Créer son référentiel réglementaire » :
- construction d'outil (fiche) : élaborer la structure de référentiel réglementaire adaptée à son entreprise
- partage d'expériences : dialoguer sur les moyens informatiques, avantages et inconvénients

4. Évaluer sa conformité réglementaire de l’entreprise

• comment mettre en œuvre la démarche d'évaluation de la conformité dans l'entreprise ?
• hiérarchiser les risques liés aux non-conformités identifiées et les actions associées
• responsabilités en matière de QSE : qui met en œuvre les actions ?
• rendre compte à la direction, planifier la mise en conformité
Atelier « Préparer l’évaluation de conformité » :
- étude de cas : récupérer un texte et le préparer pour l'évaluation de conformité
- partage de pratiques : échanger sur les modalités pratiques de l'évaluation de conformité, avantages et inconvénients

5. Se maintenir à jour

• suivre les modifications des textes sélectionnés
• identifier les nouveaux textes à intégrer
• réévaluer la conformité et tenir compte des actions engagées
• suivre les changements en interne : ajout, modification ou suppression d'activités et de matériels
• diffuser l'information réglementaire
Cas pratique : identifier les outils d'une veille quotidienne efficace et s'organiser

Sessions

14-15 février 2019 - Paris
26-27 septembre 2019 - Paris

Autres sessions : consulter l'organisme.

Référence

572001
Connaître les villes et dates de la formation « »

Partager