Objectifs
Connaître les principaux polluants atmosphériques et leurs impacts sanitaires, comprendre les implications et les enjeux des réglementations communautaires et nationales, identifier et analyser les déclarations d’émissions à réaliser, connaître les inventaires et registres existants.
Public
> Ingénieurs et techniciens de l’industrie et des bureaux d’études en charge des dossiers «Air»
> Agents des organismes et administrations de contrôle
Pré requis
Aucun
Programme
> Les polluants atmosphériques et leurs dangers
> Le contexte réglementaire national, international et communautaire
> La réglementation relative aux installations classées
• Arrêté intégré du 2 février 1998 modifié et arrêtés sectoriels
• Les émissions de CO2 et de COV
• Captage et stockage du CO2
• Le volet sanitaire de l’étude d’impact
• Impacts sanitaires des composés à phrases de risque
> Les déclinaisons du paquet «climat-énergie»
> Les registres d’émissions, les inventaires, la déclaration annuelle des rejets de polluants
• Arrêté du 31 janvier 2008
• Registre E-PRTR
• Rôle de la DREAL
> L’application du système d’échange des quotas d’émissions de gaz à effet de serre
> La surveillance des émissions
• Moyens d’analyse et de mesure, systèmes automatiques, autosurveillance
> Retour d’expérience d’un industriel (sous réserve)
