Mettre en œuvre les outils méthodologiques relatifs à la gestion des sites et sols pollués.
Comprendre à travers des exemples les deux démarches de gestion (plan de gestion et IEM).
Appréhender l’articulation et la cohérence entre la gestion des sols pollués et la prévention des risques sanitaires chroniques.

Cadres techniques et juridiques en charge des dossiers de sites pollués en bureaux d’études, dans
les entreprises et dans les collectivités.

La prévention des risques chroniques (exposé introductif du MEDDTL)
La politique nationale de gestion des sites et sols pollués.
Son articulation avec la démarche de prévention des risques chroniques.
L’évolution de la réglementation sur les installations classées.

L’organisation de la cessation d’activité d’un site (MEDDTL)
Les dispositions du décret du 13 septembre 2005 pris pour l’application de la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages : les obligations réglementaires de l’exploitant, la procédure de cessation d’activité, la gestion de la défaillance de l’exploitant.

Mise en œuvre des outils de gestion des sites et sols pollués (BRGM)
Identifier les enjeux par la construction du schéma conceptuel (diagnostics, visites, études préliminaires), évaluer et gérer (IEM/EQRS et Plan de gestion/bilan coûts-avantages), valider (ARR, bilan quadriennal).
Rappels préliminaires : introduction au comportement des polluants, notions de sources de pollution, d’impacts, de milieux d’exposition, de récepteurs et de risques.
Mise en œuvre des outils de gestion sur site et hors site, du schéma conceptuel à l’élaboration d’un chantier de réhabilitation : illustration des outils sur des cas concrets de gestion des sites et sols pollués.

Conclusion (MEDDTL)
Place de la démarche d’évaluation des risques sanitaires chroniques dans la prévention des risques chroniques.
Les enjeux de la politique de prévention des risques chroniques.

Exposés théoriques illustrés.
Développement de cas d’étude illustrant différents enjeux, contextes hydrogéologiques et polluants

Connaissances des notions fondamentales.
Il est conseillé d’avoir suivi le stage « Les enjeux de la gestion des sites et sols pollués - Méthodologie et notions fondamentales

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