Objectifs : - Comprendre les évolutions de la politique nationale et connaître le nouveau cadre réglementaire applicable.
- Découvrir les nouvelles démarches de gestion des sites et sols potentiellement pollués.
Méthode pédagogique : Les participants sont invités à alimenter le débat à partir de leurs propres situations et expériences. La définition
du champ des préoccupations de chacun permet à l'animateur de définir différentes situations types qui sont exploitées
à travers des études de cas facilitant la transposition des acquis en situation professionnelle.
Programme : 1.Rappels techniques et définitions
- Qu’est-ce qu’une pollution de sol et des eaux souterraines ?
- Les différents types de pollutions des sols, le comportement des polluants dans les sols.
- Quels sont les risques et les conséquences d’une pollution des sols ?
- Comment découvre-t-on une pollution des sols et des nappes, à quel stade intervenir ?
- Revue des techniques de dépollution.
2. Les outils règlementaires actuels
- Les « fondamentaux » de la politique française de gestion des sites pollués, les bases réglementaires
actuelles.
- Les outils méthodologiques jusqu’à présent
- Le contexte d’évolution des textes méthodologiques : pourquoi cette évolution est nécessaire ? Présentation
du point de vue du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.
3. La nouvelle méthodologie
- L’évolution des textes et outils de gestion des sites et
sols pollués
- L’architecture globale des outils
- Les étapes de la gestion des sites et sols pollués
- Les 2 démarches de gestion.
- Distinctions entre sites ICPE et non ICPE
- Les diagnostics
- La démarche IEM : interprétation de l’état des milieux
- Le plan de gestion
- Le bilan coûts-avantages.
- L’ARR : analyse des risques résiduels
- La conduite et la réception des travaux de dépollution
4. Mettre en oeuvre pratiquement
- Mise en situation : étude de cas pratiques, exemples de techniques avec des références de coûts et de
durée.
- Conclusion : comment bien acheter des prestations d’étude et des travaux de dépollution ?
5. Conclusions et questions / réponses
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