Formations professionnelles Environnement

Fabricants, importateurs, distributeurs de substances chimiques, bureaux d’études.
Ingénieurs, Techniciens concernés par le risque écotoxicologique/toxicologique des substances chimiques, Responsables, Chargés d’études, Consultants.

Apports théoriques. Exercices. Etudes de cas. Mises en situation. Utilisation de logiciels.

Savoir enregistrer ses substances chimiques.
Préparer un dossier d’enregistrement sous REACh :
- création d’un dossier d’enregistrement, format de soumission des dossiers, constitution du rapport technique
(utilisation de IUCLID 5, REACh-IT).
- rapport sur la sécurité chimique (le CSR) : évaluation des dangers, évaluation de l’exposition, stratégie de tests, méthodes alternatives, stratégies de réduction des risques, identification des substances très préoccupantes (e.g. CMR, PBT).
Démontrer que les risques sont maîtrisés : stratégies de réduction des risques, approche itérative de l’évaluation des risques.

• REACh : quelques généralités concernant la réglementation REACh.

• L’enregistrement :

- but de l’enregistrement,
- qui doit enregistrer,
- quelles substances doivent être enregistrées,
- quand enregistrer,
- pré-enregistrement,
- utilisation du navigateur pour connaître ses obligations dans REACh (utilisation de l’outil en ligne),
- cas des polymères,
- cas des PPORD,
- cas des intermédiaires de synthèse.

• La préparation d’un dossier d’enregistrement :

- constitution du dossier technique :

. tests requis,
. règles spécifiques et générales d’adaptation des tests (utilisation des méthodes alternatives et QSARs - démonstration et test de QSARs),
. résumés détaillés des études (robust study summaries),

. études clés.

- utilisation de IUCLID 5 : prise en main de l’outil durant la formation (sous réserve de mise à disposition de l’outil par la Commission Européenne),
- rapport sur la sécurité chimique (CSR),
- propositions d’essai.

• La soumission du dossier d’enregistrement (présentation de REACh-IT).

• L’évaluation des dangers :

- santé (méthodologie de détermination des DNEL),
- environnement (méthodologie de détermination des PNEC),
- qu’est-ce que les ITS (stratégies de test intégrées).

• L’évaluation de l’exposition / les scénarios d’exposition :

- pour le travailleur (utilisation du modèle EASE),
- pour le consommateur (utilisation du modèle CONSEXPO),
- pour l’environnement et l’homme via l’environnement (utilisation du modèle EUSES).

• L’évaluation de la sécurité chimique :

- caractérisation des risques,
- approche itérative de l’évaluation des risques,
- mesures de réduction des risques,
- exemples de caractérisation des risques avec deux logiciels (ECETOC TRA tool et EUSES 2).

• Après l’enregistrement :

- évaluation des dossiers et des propositions de test,
- évaluation des substances,
- procédure d’autorisation,
- mise à jour des informations.


FDS : Fiche de Données de Sécurité
CMR : Cancérogène Mutagène Reprotoxique
CSR : Chemical Safety Report
DNEL : Derived No Effect Level
EUSES : European Union System for the Evaluation of Substances
ITS : Intelligent Testing Strategy
IUCLID : International Uniform Chemical Information Database
PBT : Persitant Bioaccumulable Toxic
PNEC : Predicted No Effect Concentration
PPORD : Product and Process Orientated Research and Development
QSAR : Qualitative Structure/Activity Relationship
REACh : Registration Evaluation Authorisation of Chemicals
REACh-IT : REACh Information Technology
TRA : Targeted Risk Assessment

Un film pédagogique bilingue français/anglais « REACh » complète cette formation. Ce film présente les objectifs du règlement européen « REACh », les étapes de sa mise en œuvre, les acteurs et substances concernés, les conséquences pour les industriels.