Formations professionnelles Environnement

Le propos de ce cours est d'apporter une connaissance générale des domaines couverts par le droit national et international de l'environnement. Il doit permettre d'appréhender la matière en élaborant la synthèse d'une réglementation éparse, dense et technique. A l'issue de ce module l'apprenant sera en mesure : d'identifier les principaux problèmes juridiques afférents à la protection de l'environnement ; de comprendre les principaux mécanismes juridiques visant à assurer la protection de l'environnement ; d'accéder aisément aux différentes ressources en ligne pour affiner vos connaissances ; de Maîtriser la méthodologie propre à résoudre les problèmes spécifiques au droit de l'environnement.

Le module est structuré autour de deux questions : Qui protège et comment protéger ? Cette démarche permettra ainsi d'identifier les acteurs du droit de l'environnement et les règles de protection de l'environnement. Le cours à distance doit permettre à l'apprenant d'acquérir ou d'affiner des connaissances de base sur le droit de l'environnement. Des échanges avec le tuteur et les autres participants au module vont vous permettre de mettre en pratique et de vérifier vos connaissances, par différents exercices comme un QCM, un forum de discussions, l'élaboration d'un dossier. Ces différents exercices vous prépareront à l'exercice sur table (dissertation ou cas pratique) qui sera la principale évaluation de ce module.

Partie 1 - Qui protège ? Les acteurs du droit de l'environnement.

Chapitre I - Les groupes de pression : les principaux groupes, le rôle particulier des associations ou organisations non-gouvernementales (ONG) de protection de l'environnement.

Chapitre II - Les institutions : les autorités internationales, les autorités communautaires, les autorités nationales.

Partie 2 - Comment protéger ? La protection de l'environnement.

Chapitre I - les principes fondamentaux du droit de l'environnement : le principe du développement durable et droit des générations futures, le principe d'intégration, le principe de participation, la prévention, le principe ou approche de précaution, le principe pollueur-payeur, l'approche écosystémique.

Chapitre II - Les modes de protection de l'environnement : la protection d'espaces, la protection spécifique des espèces, la protection des milieux, la gestion des risques.

Le cours se veut être accessible à toute personne qui s'intéresse à la protection de l'environnement. Les juristes non spécialistes y trouveront une base complémentaire à leur formation, les non-juristes pourront s'initier aux questions relatives au droit de l'environnement. Il intéressera, entre autres, toute personne en formation sur la gestion intégrée des zones côtières et plus généralement tous ceux qui s'intéressent à l'aménagement du territoire et les étudiants en sciences et technologies de l'environnement. La formation sera tout aussi utile aux techniciens et administratifs des industries, des collectivités locales et des associations de protection de l'environnement.

Connaissances de base en droit.