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Formations professionnelles Environnement

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Découvrir le droit de l'environnement industriel (niveau 1)
  Début : 20/05/2008  Durée : 2 jours  Lieu : Paris

 
 

  Objectifs :

- Connaître les principaux textes applicables en droit de l'environnement
- Comprendre le rôle et les compétences des interlocuteurs publics et privés
- Identifier les sanctions encourues en cas de non-conformité réglementaire


  Public concerné :

Responsables environnement et sécurité, responsables techniques. Juristes.


  Programme :

Intégrer l'essentiel de la réglementation et ses enjeux pratiques
- Connaître les sources du droit de l'environnement
- Identifier les acteurs du droit de l'environnement
- Analyser les textes applicables
- Mise en situation : détermination du cadre réglementaire s'appliquant à son entreprise

Évaluer les fondements et enjeux de la responsabilité de l'entreprise et de son dirigeant
- Comprendre l'organisation juridictionnelle
- Apprécier les risques en matière d'environnement
- Mettre en place des mesures de prévention

Autodiagnostic : évaluation de la conduite adoptée dans son entreprise face à un problème de responsabilité


  Méthode pédagogique :

Cette formation permet d'intégrer rapidement les connaissances indispensables en droit de l'environnement ainsi qu'en matière de responsabilité environnementale.
L'apprentissage est optimisé par l'utilisation, tout au long de la formation, du Code de l'environnement. Les participants apprennent ainsi à se repérer dans le Code et comprennent son articulation avec les textes non encore codifiés.
Une mise en situation et un autodiagnostic facilitent la transposition des acquis en situation professionnelle.


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